Editeur du site : RBN Conseil
Adresse : 150 rue de Vaugirard
75015 PARIS

e-mail : rb@roselynebachelotconsultants.fr
Site web : https://www.roselynebachelotconsultants.fr
SIRET : 753 050 046 00014
 
Conception et réalisation : ComFX
Adresse : ComFX
5 rue Doguereau - 28100 Dreux - F
Tél. 02 37 50 16 25
e-mail : contact@comfx.fr
Site web : www.comfx.fr
N° siret : 428 679 468 00036
 

Conditions générales d'utilisation & responsabilité


Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de la SARL unipersonnelle RBN Conseil, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire de la SARL unipersonnelle RBN Conseil. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de ComFX. La protection du site www.roselynebachelotconsultants.fr relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de la SARL unipersonnelle RBN Conseil. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas, la SARL unipersonnelle RBN Conseil ne pourrait être tenue responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.roselynebachelotconsultants.fr
 


Liens externes


Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. La SARL unipersonnelle RBN Conseil ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, la SARL unipersonnelle RBN Conseil ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.
 


Propriété intellectuelle


Les références commerciales des produits ou prestations de la SARL unipersonnelle RBN Conseil, www.roselynebachelotconsultants.fr ainsi que leurs logos, sont des marques de la SARL unipersonnelle RBN Conseil.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.roselynebachelotconsultants.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Conformément à la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adresser-vous à la SARL unipersonnelle RBN Conseil - rb@roselynebachelotconsultants.fr
 


Droits d'auteur


La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.roselynebachelotconsultants.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site la SARL unipersonnelle RBN Conseil.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.roselynebachelotconsultants.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site à savoir la SARL unipersonnelle RBN Conseil.

 

Protection des données personnelles

 

L'Exploitant du service s'engage à collecter, traiter, utiliser et transférer les Données Personnelles dans le respect de la réglementation applicable en la matière, à savoir le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD) et toutes les lois ou réglementations ratifiant, transposant ou complétant le RGPD.